Le projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Nord Toulousain a été arrêté par Délibération du Comité syndical le 27 juin 2011, lors de sa réunion à Castelnau d’Estrétefonds.
Vous pouvez prendre connaissance de l’ensemble des pièces du dossier en cliquant sur les différents liens suivants :
- Délibération portant arrêt du projet de SCoT et tirant le bilan de la concertation : [download id= »16″]
- Rapport de présentation
- Diagnostic : [download id= »17″]
- État Initial de l’Environnement : [download id= »18″]
- Évaluation Environnementale : [download id= »19″]
- Justification des choix :[download id= »20″]
- Synthèse :[download id= »21″]
- Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) :[download id= »22″]
- Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO)
- Document écrit : [download id= »23″]
- Document graphique : [download id= »24″]