Projet de SCoT arrêté le 27 juin 2011

Arrete_du_scotLe projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Nord Toulousain a été arrêté par Délibération du Comité syndical le 27 juin 2011, lors de sa réunion à Castelnau d’Estrétefonds.

Vous pouvez prendre connaissance de l’ensemble des pièces du dossier en cliquant sur les différents liens suivants :

  • Délibération portant arrêt du projet de SCoT et tirant  le bilan de la concertation : [download id= »16″]

 

  1. Rapport de présentation
    1. Diagnostic : [download id= »17″]
    2. État Initial de l’Environnement : [download id= »18″]
    3. Évaluation Environnementale : [download id= »19″]
    4. Justification des choix :[download id= »20″]
    5. Synthèse :[download id= »21″]
  2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) :[download id= »22″]
  3. Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO)
    1. Document écrit : [download id= »23″]
    2. Document graphique : [download id= »24″]