Projet de SCoT arrêté le 27 juin 2011

Le projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Nord Toulousain a été arrêté par Délibération du Comité syndical le 27 juin 2011, lors de sa réunion à Castelnau d’Estrétefonds.

Vous pouvez prendre connaissance de l’ensemble des pièces du dossier en cliquant sur les différents liens suivants :

• Délibération portant arrêt du projet de SCoT et tirant  le bilan de la concertation : [download id= »16″]

 

1. Rapport de présentation
   1. Diagnostic : [download id= »17″]
   2. État Initial de l’Environnement : [download id= »18″]
   3. Évaluation Environnementale : [download id= »19″]
   4. Justification des choix :[download id= »20″]
   5. Synthèse :[download id= »21″]
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) :[download id= »22″]
3. Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO)
   1. Document écrit : [download id= »23″]
   2. Document graphique : [download id= »24″]