L’actualité du SCoT NT
Le Syndicat Mixte de SCoT Nord Toulousain
Cartographies thématiques
Comité syndical du Jeudi 4 Avril 2019 à 19 heures
Siège du SCoT, salle de réunion
Ordre du jour :
- Concours des Receveurs – Attribution des indemnités 2018
- Affectation du Résultat de l’exercice 2018
- Adoption du Budget Primitif 2019
- Questions diverses
Consultez le procès-verbal de cette réunion : Procès-verbal à venir…
Comité syndical du Jeudi 4 Avril 2019 à 17 heures 30
Siège du SCoT, salle de réunion
Ordre du jour :
- Remplacement d’un délégué titulaire de la Communauté de communes des Coteaux du Girou au SCoT
- Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
- Décision portant avis sur la révision du PLU de VILLENEUVE LES BOULOC
- Décision portant avis sur l’élaboration du PLU de BRETX
- Décision portant avis sur la modification N° 1 du PLU de LAUNAC
- Décision portant avis sur la révision allégée du PLU de LAUNAC
- Elargissement de la délégation de compétences pour les avis à rendre en matière d’urbanisme
- Approbation du Compte de Gestion du Trésor 2018
- Approbation du Compte Administratif 2018
- Débat d’Orientations Budgétaires
- Questions diverses
Consultez le procès-verbal de cette réunion : Procès-verbal à venir…
Comité syndical du Jeudi 13 Décembre 2018 à 17 heures 30
Siège du SCoT, salle de réunion
Ordre du jour :
- Approbation du Procès-verbal du Comité syndical du 10 septembre 2018
- Décisions du Président et du 1er Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
- Décision portant avis sur la révision du PLU de SAINT-CEZERT
- Décision portant avis sur la révision allégée N°3 du PLU VILLEMUR-SUR-TARN
- Décision portant avis sur la révision du PLU BESSIERES
- Décision portant avis sur la modification simplifiée N° 1du PLU VILLEMUR SUR TARN
- Décision portant avis sur la révision allégée N°1, N°2, N°3 du PLU CASTELNAU D’ESTRETEFONDS
- Décision portant avis sur la modification simplifiée N°1 du PLU BONREPOS RIQUET
- Décision portant avis sur la modification simplifiée N°2 du PLU GARIDECH
- Décision portant avis sur la modification N° 2 du PLU CASTELNAU D’ESTRETEFONDS
- Décision portant avis sur la modification N°1 du PLU LAPEYROUSE FOSSAT
- Point sur l’avancement du Plan de Mobilité Rurale
- AREC : Modification de la composition du capital social et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’Assemblée Générale Mixte
- Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2019
- Recrutement de personnel non titulaire pour faire face à l’accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
- Questions diverses
Consultez le procès-verbal de cette réunion : Procès-verbal à venir…
Comité syndical du Lundi 10 Septembre 2018 17h30
Siège du SCoT, salle de réunion
Ordre du jour :
- Approbation du Procès-verbal du Comité syndical du 21 juin 2018
- Décisions du Président et du 1er Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
- Décision portant avis sur l’Elaboration du PLU de la commune de SAINT-JEAN-LHERM
- Décision portant avis sur la 2ème Révision du PLU de la commune de SAINT-PAUL-SUR-SAVE
- Plan de Mobilité rurale
- Tableau des effectifs
- Concours du receveur : attribution des indemnités 2017
- Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
- Questions diverses
Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS 10 septembre 2018 17h30
Comité syndical du Jeudi 21 juin 2018 17h00
Siège du SCoT, salle de réunion à 17h00
Ordre du jour :
- Approbation des Procès-verbaux du Comité syndical du 5 avril 2018
- Décisions du Président et du 1er Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
- Décision portant avis sur le PLU arrêté de la commune de Bouloc
- Décision portant avis sur le PLU arrêté de la commune de Paulhac
- Élection de nouveaux membres du Bureau du Syndicat mixte du SCoT du Nord Toulousain, en remplacement de MM. Cujives et Rebeix
- Restitution de l’Evaluation du SCoT du Nord Toulousain
- Prescription de la 1ère Révision du SCoT du Nord Toulousain
- Convention 2018 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
- Questions diverses
Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS 21 juin 2018 17h00
Comité syndical du Jeudi 5 Avril 2018 18h30
Siège du SCoT, salle de réunion à 18h30
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 27 février 2018
- Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations :
- Affectation du Résultat de l’exercice 2017
- Adoption du Budget Primitif 2018
- Questions diverses
Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS2_5Avril2018
Comité syndical du Jeudi 5 Avril 2018 17h00
Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures
Ordre du jour :
- Approbation du compte de gestion du Trésor 2017
- Approbation du compte administratif 2017
- Débat d‘Orientations Budgétaire 2018
- Questions diverses
Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS1_5Avril2018