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Le site officiel du SCoT du Nord Toulousain

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Une approche systémique de l'aménagement de l'espace résilient

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Comité Syndical du Lundi 27 octobre 2014

table_reunion_longueSiège du SCoT, salle de réunion, 17 heures 30

ORDRE DU JOUR : (cliquez sur les liens pour accéder aux documents) 

  1. Transformation du Syndicat Mixte en Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR)
  2. Questions diverses

Consultez le procès-verbal de cette réunion :

PV-CS_27oct2014

Publié le 28 mai 20156 juin 2018Auteur Philippe PETITCatégories CS 2014, L'actualité du SCoT NT, Les comités syndicaux

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