Siège du SCoT, salle de réunion, 17 heures 30
ORDRE DU JOUR : (cliquez sur les liens pour accéder aux documents)
- Approbation du Procès-Verbal du Comité syndical du 12 Septembre 2014
- Avis du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain sur le PLU arrêté de la commune de Lapeyrouse Fossat
- Annulation de l’élection des membres suppléants du Bureau : Abrogation de l’art. 2 de la délibération n° 2014 /7 ; Abrogation des art. 10 à 14 et modification de l’art. 15 de la délibération n° 2014 /8
- Proposition d’étendre le nombre de membres du Bureau
- Élection éventuelle de nouveaux membres du Bureau
- Désignation des représentants du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain à la Conférence d’Aménagement Commercial InterSCoT (CACI) et à la Commission InterSCoT du Grand Bassin Toulousain (GBT)
- Indemnités et frais de missions des élus
- Questions diverses
Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_16oct2014