Comité Syndical du Jeudi 16 octobre 2014

table_reunion_longueSiège du SCoT, salle de réunion, 17 heures 30

ORDRE DU JOUR : (cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

  1. Approbation du Procès-Verbal du Comité syndical du 12 Septembre 2014
  2. Avis du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain sur le PLU arrêté de la commune de Lapeyrouse Fossat
  3. Annulation de l’élection des membres suppléants du Bureau : Abrogation de l’art. 2 de la délibération n° 2014 /7 ; Abrogation des art. 10 à 14 et modification de l’art. 15 de la délibération n° 2014 /8
  4. Proposition d’étendre le nombre de membres du Bureau
  5. Élection éventuelle de nouveaux membres du Bureau
  6. Désignation des représentants du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain  à la Conférence d’Aménagement Commercial InterSCoT (CACI) et à la Commission InterSCoT du Grand Bassin Toulousain (GBT)
  7. Indemnités et frais de missions des élus
  8. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_16oct2014