Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30
Ordre du jour :
- Installation des délégués supplémentaires représentants de la C3G et remplacement d’un délégué communautaire suppléant du Frontonnais au sein du SCoT
- Approbation du Procès-verbal du 4 décembre 2017
- Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
- Adoption du rapport de gestion 2016 de la SPL ARPE
- Présentation des modifications statutaires de la SPL ARPE Occitanie en SPL AREC Occitanie
- Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
- Présentation de la proposition de convention avec ATMO Occitanie
- Périodicité des appels à cotisation
- Questions diverses
- 9.1 Modalités de convocation de l’assemblée délibérante – Utilisation d’internet
Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_27fév18