Comité syndical du Mardi 27 février 2018

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30

Ordre du jour :

1. Installation des délégués supplémentaires représentants de la C3G et remplacement d’un délégué communautaire suppléant du Frontonnais au sein du SCoT
2. Approbation du Procès-verbal du 4 décembre 2017
3. Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
   • Décisions portant avis sur la 3ème Modification du PLU de Roqueserière
   • Décisions portant avis sur la 2ème Modification du PLU de Garidech
4. Adoption du rapport de gestion 2016 de la SPL ARPE
5. Présentation des modifications statutaires de la SPL ARPE Occitanie en SPL AREC Occitanie
6. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
7. Présentation de la proposition de convention avec ATMO Occitanie
8. Périodicité des appels à cotisation
9. Questions diverses
   • 9.1    Modalités de convocation de l’assemblée délibérante – Utilisation d’internet

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_27fév18