Comité syndical du Mardi 20 Décembre 2016 17h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 15/11/2016.
2. Décisions prises par le Président et le Vice-président dans le cadre de leurs délégations.

• La 1ère Modification du PLU de la commune de LAVALETTE
• La 1ère Modification simplifiée de la commune de GEMIL

3. Approbation de la 1ère modification du SCoT  
4. Demande de dérogation à l’art. L.142-5 du Code de l’urbanisme de la commune de Lavalette 
5. Création d’un poste de Directeur – Abrogation de la délibération du 16 juin 2008 créant un poste d’agent de développement 
6. Mise à jour du régime indemnitaire et instauration des indemnités afférentes au grade d’Ingénieur – Abrogation de la délibération n° 2011/10 
7. Recrutement de personnels non titulaires pour remplacements d’agents momentanément indisponibles 
8. Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité 
9. Questions diverses.

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_20déc16_17h30 (2)