Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 15/11/2016.
- Décisions prises par le Président et le Vice-président dans le cadre de leurs délégations.
- La 1ère Modification du PLU de la commune de LAVALETTE
- La 1ère Modification simplifiée de la commune de GEMIL
- Approbation de la 1ère modification du SCoT
- Demande de dérogation à l’art. L.142-5 du Code de l’urbanisme de la commune de Lavalette
- Création d’un poste de Directeur – Abrogation de la délibération du 16 juin 2008 créant un poste d’agent de développement
- Mise à jour du régime indemnitaire et instauration des indemnités afférentes au grade d’Ingénieur – Abrogation de la délibération n° 2011/10
- Recrutement de personnels non titulaires pour remplacements d’agents momentanément indisponibles
- Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
- Questions diverses.
Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_20déc16_17h30 (2)