Comité syndical du Mardi 15 Novembre 2016 17h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 17heures 30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 06/10/2016.
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations.
  1. Modification des statuts du Syndicat Mixte 
  2. Désignation d’un nouveau représentant du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain à la SPL ARPE 
  3. Subdélégation de signature dans le cadre d’avis à rendre en matière d’urbanisme 
  4. Installation des nouveaux représentants de la Communauté de communes Save et Garonne au Comité syndical du SCoT du Nord Toulousain 
  5. Désignation de nouveaux membres de la Commission Urbanisme représentants de la Communauté de communes Save et Garonne 
  6. Présentation du projet de convention cadre InterSCoT GBT.
  7. Présentation de l’outil de veille de l’InterSCoT.
  8. Questions diverses.

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_15 Nov16