Siège du SCoT, salle de réunion à 17h30
Ordre du jour :
- Approbation des Procès-Verbaux des Comités syndicaux des 28 mars et 11 avril 2017
- Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
- Mise à jour des statuts
- Point sur le PCAET : Présentation de l’offre de l’ARPE et réunion de lancement
- Convention avec l’InterSCoT
- Convention 2017 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
- Concours du Receveur – Attribution des indemnités 2016
- Remboursement des frais de déplacements des élus aux comités syndicaux
- Fixation des indemnités des élus suite à la revalorisation du point d’indice brut terminal – Correction d’erreur matérielle et abrogation de la délibération n° 2017/10
- Questions diverses
Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_13juin2017