Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30
Ordre du jour :
- Remplacement d’un délégué communautaire suppléant de Val’Aïgo au sein du SCoT
- Approbation du Procès-verbal du 26 septembre 2017
- Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
- Décision portant avis sur la 2ième modification simplifiée du PLU de Ondes
- Décision portant avis sur la 2ième modification du PLU de Bonrepos-Riquet
- Décision portant avis sur la 2ième modification du PLU de Garidech
- Délégation de compétences pour les avis à rendre sur les élaborations et révisions des PLU
- Avis du Syndicat mixte du SCoT du Nord Toulousain sur le PLU arrêté de la commune de Le Grès
- Désignation d’un représentant du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain à la SPL-ARPE – Abrogation de la délibération n° 2017/13
- Désignation d’un représentant du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain à l’Assemblée Générale d’ATMO Occitanie
- Participation à la mise en concurrence pour le contrat groupe d’assurance statutaire 2019-2022 – CDG31
- Questions diverses
Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_4déc2017_17h30