Comité syndical du Jeudi 6 Octobre 2016 17h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30

Ordre du jour :

  1.  Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 6 juin 2016.
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations.
  1. Recrutement d’un chargé de mission planification et urbanisme : créations de postes aux grades d’Ingénieur et d’Attaché
  2. Modification de la composition de la Commission d’urbanisme 
  3. Elaboration d’un PCAET à l’échelle du SCoT du Nord Toulousain
  4. Conventionnement du Syndicat mixte avec l’ADEME concernant l’élaboration et l’animation territoriale du PCAET
  5. Convention 2016 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
  6. Taux « promus-promouvables » pour les avancements de grade du Syndicat mixte
  7. Création de poste au grade d’Adjoint administratif Principal de 2ème classe
  8. Agenda.
  9. Questions diverses.

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_6oct16_17h30