Comité syndical du Jeudi 6 Octobre 2016 17h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30

Ordre du jour :

1.  Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 6 juin 2016.
2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations.

• La mise à l’enquête publique du projet de la 1ère modification du SCoT du Nord Toulousain le 31 Août 2016
• La 2ème Modification du PLU de la commune de VILLEMUR sur TARN le 15 septembre 2016

3. Recrutement d’un chargé de mission planification et urbanisme : créations de postes aux grades d’Ingénieur et d’Attaché
4. Modification de la composition de la Commission d’urbanisme 
5. Elaboration d’un PCAET à l’échelle du SCoT du Nord Toulousain
6. Conventionnement du Syndicat mixte avec l’ADEME concernant l’élaboration et l’animation territoriale du PCAET
7. Convention 2016 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
8. Taux « promus-promouvables » pour les avancements de grade du Syndicat mixte
9. Création de poste au grade d’Adjoint administratif Principal de 2ème classe
10. Agenda.
11. Questions diverses.

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_6oct16_17h30