Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 6 juin 2016.
- Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations.
- La mise à l’enquête publique du projet de la 1ère modification du SCoT du Nord Toulousain le 31 Août 2016
- La 2ème Modification du PLU de la commune de VILLEMUR sur TARN le 15 septembre 2016
- Recrutement d’un chargé de mission planification et urbanisme : créations de postes aux grades d’Ingénieur et d’Attaché
- Modification de la composition de la Commission d’urbanisme
- Elaboration d’un PCAET à l’échelle du SCoT du Nord Toulousain
- Conventionnement du Syndicat mixte avec l’ADEME concernant l’élaboration et l’animation territoriale du PCAET
- Convention 2016 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
- Taux « promus-promouvables » pour les avancements de grade du Syndicat mixte
- Création de poste au grade d’Adjoint administratif Principal de 2ème classe
- Agenda.
- Questions diverses.
Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_6oct16_17h30