11 Mai 2019 | CS 2019, L'actualité du SCoT NT, Les comités syndicaux
Siège du SCoT, salle de réunion Ordre du jour : Concours des Receveurs – Attribution des indemnités 2018 Affectation du Résultat de l’exercice 2018 Adoption du Budget Primitif 2019 Questions diverses Consultez le procès-verbal de cette réunion : Procès-verbal à...
21 Jan 2019 | CS 2018, L'actualité du SCoT NT, Les comités syndicaux
Siège du SCoT, salle de réunion Ordre du jour : Approbation du Procès-verbal du Comité syndical du 10 septembre 2018 Décisions du Président et du 1er Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations Décision portant avis sur la révision du PLU de SAINT-CEZERT...
5 Déc 2018 | CS 2018, L'actualité du SCoT NT, Les comités syndicaux
Siège du SCoT, salle de réunion Ordre du jour : Approbation du Procès-verbal du Comité syndical du 21 juin 2018 Décisions du Président et du 1er Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations Décision portant avis sur l’Elaboration du PLU de la commune de...
9 Sep 2018 | CS 2018, L'actualité du SCoT NT, Les comités syndicaux
Siège du SCoT, salle de réunion à 17h00 Ordre du jour : Approbation des Procès-verbaux du Comité syndical du 5 avril 2018 Décisions du Président et du 1er Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations Décision portant avis sur le PLU arrêté de la commune...
6 Août 2018 | CS 2018, L'actualité du SCoT NT, Les comités syndicaux
Siège du SCoT, salle de réunion à 18h30 Ordre du jour : Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 27 février 2018 Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations : Décision portant avis sur le PLU arrêté de la Commune de...
6 Août 2018 | CS 2018, L'actualité du SCoT NT, Les comités syndicaux
Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures Ordre du jour : Approbation du compte de gestion du Trésor 2017 Approbation du compte administratif 2017 Débat d‘Orientations Budgétaire 2018 Questions diverses Consultez le procès-verbal de cette réunion :...
