Catégorie : Les comités syndicaux

Siège du SCoT, salle de réunion

Ordre du jour :

1. Concours des Receveurs – Attribution des indemnités 2018
2. Affectation du Résultat de l’exercice 2018
3. Adoption du Budget Primitif 2019
4. Questions diverses

Consultez le procès-verbal de cette réunion : Procès-verbal à venir…

Siège du SCoT, salle de réunion

Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal du Comité syndical du 10 septembre 2018
2. Décisions du Président et du 1er Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations

• Décision portant avis sur la révision du PLU de SAINT-CEZERT
• Décision portant avis sur la révision allégée N°3 du PLU VILLEMUR-SUR-TARN
• Décision portant avis sur la révision du PLU BESSIERES 
• Décision  portant  avis sur la modification simplifiée N° 1du PLU VILLEMUR SUR TARN 
• Décision portant avis sur la révision allégée N°1, N°2, N°3 du PLU CASTELNAU D’ESTRETEFONDS
• Décision portant avis sur la modification simplifiée N°1 du PLU BONREPOS RIQUET
• Décision portant avis sur la modification simplifiée N°2 du PLU GARIDECH
• Décision  portant avis sur la modification N° 2 du PLU CASTELNAU D’ESTRETEFONDS 
• Décision portant avis sur la modification N°1 du PLU LAPEYROUSE FOSSAT 

3. Point sur l’avancement du Plan de Mobilité Rurale
4. AREC : Modification de la composition du capital social et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’Assemblée Générale Mixte 
5. Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 
6. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2019 
7. Recrutement de personnel non titulaire pour faire face à l’accroissement temporaire ou saisonnier d’activité 
8. Questions diverses       

Consultez le procès-verbal de cette réunion : Procès-verbal à venir…

Siège du SCoT, salle de réunion

Ordre du jour :

1. Approbation du Procès-verbal du Comité syndical du 21 juin 2018
2. Décisions du Président et du 1er Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations

• Décision portant avis sur l’Elaboration du PLU de la commune de SAINT-JEAN-LHERM
• Décision portant avis sur la 2ème Révision du PLU de la commune de SAINT-PAUL-SUR-SAVE

3. Plan de Mobilité rurale 
4. Tableau des effectifs
5. Concours du receveur : attribution des indemnités 2017
6. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité 
7. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS 10 septembre 2018 17h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 17h00

Ordre du jour :

1. Approbation des Procès-verbaux du Comité syndical du 5 avril 2018
2. Décisions du Président et du 1er Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations

• Décision portant avis  sur le PLU arrêté de la commune de Bouloc 
• Décision portant avis sur le PLU arrêté de la commune de Paulhac 

3. Élection de nouveaux membres du Bureau du Syndicat mixte du SCoT du Nord Toulousain, en remplacement de MM. Cujives et Rebeix 
4. Restitution de l’Evaluation du SCoT du Nord Toulousain
5. Prescription de la 1ère Révision du SCoT du Nord Toulousain 
6. Convention 2018 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
7. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS 21 juin 2018 17h00

Siège du SCoT, salle de réunion à 18h30

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 27 février 2018
2. Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations :
   • Décision portant avis sur le PLU arrêté de la Commune de FRONTON
3.  Affectation du Résultat de l’exercice 2017
4.  Adoption du Budget Primitif 2018
5.  Questions diverses

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS2_5Avril2018

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures

Ordre du jour :

1. Approbation du compte de gestion du Trésor 2017 
2. Approbation du compte administratif 2017
3. Débat d‘Orientations Budgétaire 2018
4. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS1_5Avril2018

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures

Ordre du jour :

1. Approbation des Procès-verbaux des Comités syndicaux du 5 avril 2018
2. Décisions du Président et du 1er Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations

• Décision portant avis sur l’élaboration du PLU de PAULHAC
• Décision portant avis sur la révision du PLU de BOULOC
• Décision portant avis sur la l’élaboration du PLU de SAINT JEAN L’HERM

3. Election de nouveaux membres du Bureau du Syndicat mixte du SCoT du Nord Toulousain, en remplacement de MM. CUJIVES et REBEIX
4. Restitution de l’Evaluation du SCoT du Nord Toulousain 
5. Prescription de la 1ère Révision du SCoT du Nord Toulousain
6. Convention 2018 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
7. Questions diverses

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30

Ordre du jour :

1. Remplacement d’un délégué communautaire suppléant de Val’Aïgo au sein du SCoT
2. Approbation du Procès-verbal du 26 septembre 2017
3. Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations

• Décision portant avis sur la 2ième modification simplifiée du PLU de Ondes
• Décision portant avis sur la 2ième modification du PLU de Bonrepos-Riquet
• Décision portant avis sur la 2ième modification du PLU de Garidech

4. Délégation de compétences pour les avis à rendre sur les élaborations et révisions des PLU
5. Avis du Syndicat mixte du SCoT du Nord Toulousain sur le PLU arrêté de la commune de Le Grès
6. Désignation d’un représentant du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain à la SPL-ARPE – Abrogation de la délibération n° 2017/13
7. Désignation d’un représentant du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain à l’Assemblée Générale d’ATMO Occitanie
8. Participation à la mise en concurrence pour le contrat groupe d’assurance statutaire 2019-2022 – CDG31
9. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_4déc2017_17h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 18h00

Ordre du jour :

1. Avis du Syndicat mixte du SCoT du Nord Toulousain sur le PLU arrêté de La Magdeleine/Tarn 
2. Délégation de compétences du Comité syndical au Bureau dans le cadre d’avis à rendre sur les élaborations et révisions de PLU
3. Création d’un poste de chargé de mission SIG, Informatique, Assistant Urbanisme – Abrogation de la délibération 2017-11 
4. Fonctionnement des commissions et réinstallation de la commission InterSCoT
5. PCAET : point sur la démarche
6. Questions diverses

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_26septl2017_18h00