Comité syndical du Jeudi 13 Décembre 2018 à 17 heures 30

Siège du SCoT, salle de réunion

Ordre du jour :

  1. Approbation du Procès-verbal du Comité syndical du 10 septembre 2018
  2. Décisions du Président et du 1er Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  1. Point sur l’avancement du Plan de Mobilité Rurale
  2. AREC : Modification de la composition du capital social et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’Assemblée Générale Mixte 
  3. Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 
  4. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2019 
  5. Recrutement de personnel non titulaire pour faire face à l’accroissement temporaire ou saisonnier d’activité 
  6. Questions diverses       

Consultez le procès-verbal de cette réunion : Procès-verbal à venir…

Comité syndical du Lundi 10 Septembre 2018 17h30

Siège du SCoT, salle de réunion

Ordre du jour :

  1. Approbation du Procès-verbal du Comité syndical du 21 juin 2018
  2. Décisions du Président et du 1er Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  1. Plan de Mobilité rurale 
  2. Tableau des effectifs
  3. Concours du receveur : attribution des indemnités 2017
  4. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité 
  5. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS 10 septembre 2018 17h30

Comité syndical du Jeudi 21 juin 2018 17h00

Siège du SCoT, salle de réunion à 17h00

Ordre du jour :

  1. Approbation des Procès-verbaux du Comité syndical du 5 avril 2018
  2. Décisions du Président et du 1er Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  1. Élection de nouveaux membres du Bureau du Syndicat mixte du SCoT du Nord Toulousain, en remplacement de MM. Cujives et Rebeix 
  2. Restitution de l’Evaluation du SCoT du Nord Toulousain
  3. Prescription de la 1ère Révision du SCoT du Nord Toulousain 
  4. Convention 2018 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
  5. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS 21 juin 2018 17h00

Comité syndical du Jeudi 5 Avril 2018 18h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 18h30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 27 février 2018
  2. Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations :
  3.  Affectation du Résultat de l’exercice 2017
  4.  Adoption du Budget Primitif 2018
  5.  Questions diverses

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS2_5Avril2018

Comité syndical du Jeudi 21 juin 2018

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures

Ordre du jour :

  1. Approbation des Procès-verbaux des Comités syndicaux du 5 avril 2018
  2. Décisions du Président et du 1er Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  1. Election de nouveaux membres du Bureau du Syndicat mixte du SCoT du Nord Toulousain, en remplacement de MM. CUJIVES et REBEIX
  2. Restitution de l’Evaluation du SCoT du Nord Toulousain 
  3. Prescription de la 1ère Révision du SCoT du Nord Toulousain
  4. Convention 2018 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
  5. Questions diverses

Comité syndical du Mardi 27 février 2018

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30

Ordre du jour :

  1. Installation des délégués supplémentaires représentants de la C3G et remplacement d’un délégué communautaire suppléant du Frontonnais au sein du SCoT
  2. Approbation du Procès-verbal du 4 décembre 2017
  3. Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  4. Adoption du rapport de gestion 2016 de la SPL ARPE
  5. Présentation des modifications statutaires de la SPL ARPE Occitanie en SPL AREC Occitanie
  6. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
  7. Présentation de la proposition de convention avec ATMO Occitanie
  8. Périodicité des appels à cotisation
  9. Questions diverses
    • 9.1    Modalités de convocation de l’assemblée délibérante – Utilisation d’internet

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_27fév18