Comité syndical du  Lundi 4 Décembre 2017

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30

Ordre du jour :

  1. Remplacement d’un délégué communautaire suppléant de Val’Aïgo au sein du SCoT
  2. Approbation du Procès-verbal du 26 septembre 2017
  3. Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  1. Délégation de compétences pour les avis à rendre sur les élaborations et révisions des PLU
  2. Avis du Syndicat mixte du SCoT du Nord Toulousain sur le PLU arrêté de la commune de Le Grès
  3. Désignation d’un représentant du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain à la SPL-ARPE – Abrogation de la délibération n° 2017/13
  4. Désignation d’un représentant du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain à l’Assemblée Générale d’ATMO Occitanie
  5. Participation à la mise en concurrence pour le contrat groupe d’assurance statutaire 2019-2022 – CDG31
  6. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_4déc2017_17h30

Comité syndical du Mardi 26 Septembre 2017 18h00

Siège du SCoT, salle de réunion à 18h00

Ordre du jour :

  1. Avis du Syndicat mixte du SCoT du Nord Toulousain sur le PLU arrêté de La Magdeleine/Tarn 
  2. Délégation de compétences du Comité syndical au Bureau dans le cadre d’avis à rendre sur les élaborations et révisions de PLU
  3. Création d’un poste de chargé de mission SIG, Informatique, Assistant Urbanisme – Abrogation de la délibération 2017-11 
  4. Fonctionnement des commissions et réinstallation de la commission InterSCoT
  5. PCAET : point sur la démarche
  6. Questions diverses

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_26septl2017_18h00

Comité syndical du Lundi 4 Septembre 2017  17h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 17h30

Ordre du jour :

  1. Approbation des Procès-Verbaux des Comités syndicaux des 13 juin et 17 juil. 2017
  2. Avis du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain sur le PLU arrêté de la commune de BAZUS
  3. Présentation de la convention ENEDIS
  4. Point sur la convention InterSCoT
  5. Questions diverses

Consultez le procès-verbal de cette réunion :  Procès verbal à venir

Comité syndical du Mardi 13 Juin 2017 17h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 17h30

Ordre du jour :

  1. Approbation des Procès-Verbaux des Comités syndicaux des 28 mars et 11 avril 2017
  2. Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  3. Mise à jour des statuts
  4. Point sur le PCAET : Présentation de l’offre de l’ARPE et réunion de lancement
  5. Convention avec l’InterSCoT
  6. Convention 2017 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
  7. Concours du Receveur – Attribution des indemnités 2016
  8. Remboursement des frais de déplacements des élus aux comités syndicaux
  9. Fixation des indemnités des élus suite à la revalorisation du point d’indice brut terminal – Correction d’erreur matérielle et abrogation de la délibération n° 2017/10
  10. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_13juin2017

 

Comité syndical du  Mardi 11 Avril  2017  17h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 17h30

Ordre du jour :

  1. Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  1. Mise à jour des statuts
  2. Réinstallation des commissions 
  3. Affectation du Résultat de l’exercice 2016
  4. Adoption du Budget Primitif 2017
  5. Concours des Receveurs – Attributions des indemnités 2016
  6. Fixation des indemnités des élus suite à l’augmentation du point d’indice brut terminal – Abrogation de la délibération n° 2014 /24
  7. Création d’un poste Assistant SIG et Urbanisme
  8. Correction d’erreur matérielle relative à la délibération n° 2016 /30 mettant à jour le régime indemnitaire
  9. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_11avr2017

Comité syndical du Mardi 28 Mars 2017 17h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 17h30

Ordre du jour :

  1. Installation de nouveaux délégués  suite à :      

> la fusion des CC Save et Garonne & Coteaux de Cadours,
> l’élection municipale de Verfeil
> le remplacement d’un délégué au sein de la CC du Frontonnais

  1. Élection de 2 Vice-présidents et de 4 autres membres du bureau aux postes vacants faisant suite à la fusion des Communautés de communes Save et Garonne et Coteaux de Cadours
  2. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 20/12/2016
  3. Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  1. Approbation du compte de gestion du Trésor 2016
  2. Approbation du compte administratif 2016
  3. Débat d‘Orientations Budgétaire 2017
  4. Création d’un poste pour le recrutement d’un chargé de mission PCAET
  5. Taux de l’indemnité du Receveur du syndicat
  6. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_28mars2017