Comité syndical du Mardi 20 Décembre 2016 17h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 15/11/2016.
  2. Décisions prises par le Président et le Vice-président dans le cadre de leurs délégations.
  1. Approbation de la 1ère modification du SCoT  
  2. Demande de dérogation à l’art. L.142-5 du Code de l’urbanisme de la commune de Lavalette 
  3. Création d’un poste de Directeur – Abrogation de la délibération du 16 juin 2008 créant un poste d’agent de développement 
  4. Mise à jour du régime indemnitaire et instauration des indemnités afférentes au grade d’Ingénieur – Abrogation de la délibération n° 2011/10 
  5. Recrutement de personnels non titulaires pour remplacements d’agents momentanément indisponibles 
  6. Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité 
  7. Questions diverses.

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_20déc16_17h30 (2)

Comité syndical du Mardi 15 Novembre 2016 17h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 17heures 30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 06/10/2016.
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations.
  1. Modification des statuts du Syndicat Mixte 
  2. Désignation d’un nouveau représentant du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain à la SPL ARPE 
  3. Subdélégation de signature dans le cadre d’avis à rendre en matière d’urbanisme 
  4. Installation des nouveaux représentants de la Communauté de communes Save et Garonne au Comité syndical du SCoT du Nord Toulousain 
  5. Désignation de nouveaux membres de la Commission Urbanisme représentants de la Communauté de communes Save et Garonne 
  6. Présentation du projet de convention cadre InterSCoT GBT.
  7. Présentation de l’outil de veille de l’InterSCoT.
  8. Questions diverses.

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_15 Nov16

Comité syndical du Jeudi 6 Octobre 2016 17h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30

Ordre du jour :

  1.  Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 6 juin 2016.
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations.
  1. Recrutement d’un chargé de mission planification et urbanisme : créations de postes aux grades d’Ingénieur et d’Attaché
  2. Modification de la composition de la Commission d’urbanisme 
  3. Elaboration d’un PCAET à l’échelle du SCoT du Nord Toulousain
  4. Conventionnement du Syndicat mixte avec l’ADEME concernant l’élaboration et l’animation territoriale du PCAET
  5. Convention 2016 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
  6. Taux « promus-promouvables » pour les avancements de grade du Syndicat mixte
  7. Création de poste au grade d’Adjoint administratif Principal de 2ème classe
  8. Agenda.
  9. Questions diverses.

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_6oct16_17h30 

Comité syndical du Lundi 06 Juin 2016

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30

 Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 10 Mai 2016
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
  3. Modification du SCoT : Présentation / Validation  du contenu
  4. Création de poste
  5. Point sur les fiches outils du SCoT
  6. Agenda
  7. Questions diverses

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_06juin2016_17h30

Comité syndical du Mardi 10 Mai 2016

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30

 Ordre du jour : 

1.  Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 24 Mars 2016

2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations

3. Avis du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain sur le PLU arrêté de la commune de Le Grès.

4. Présentation du SIG

5. Questions diverses 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_10Mai2016_17h30.pdf

Comité syndical du Jeudi 24 Mars 2016

Siège du SCoT, salle de réunion  à 17 heures 30

 Ordre du jour :

 (cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

  1. Approbation des procès-verbaux des Comités syndicaux du 11 février 2016
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
  3. Concours du receveur – attributions indemnités pour l’année 2015
  4. Mise en place des amortissements
  5. Recrutement d’un assistant SIG
  6. Mise en place d’une convention « affranchissement » avec le SIEGH
  7. Adoption du Compte Administratif 2015
  8. Adoption du Compte de Gestion du Trésor 2015
  9. Affectation du Résultat 2015
  10. Adoption du Budget Principal 2016
  11. Questions diverses

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_24mars2016_17h30

Comité Syndical du Jeudi 11 février 2016

Siège du SCoT, salle de réunion à 18h30

Ordre du jour :

(cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

  1. Débat d’orientation budgétaire 2016
  2. Indemnité de conseil au trésorier syndical
  3. Instauration d’une participation financière à la couverture prévoyance et santé
  4. Questions diverses

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_11fevrier2016_18h30

Comité Syndical du Jeudi 11 février 2016

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30

  Ordre du jour :

(cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 24 novembre 2015
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
  3. Présentation du compte administratif 2015
  4. Questions diverses

 Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_11fevrier2016_17h30