Comité syndical du Mardi 24 novembre 2015

Siège du SCoT, salle de réunion à 17 heures 30

  Ordre du jour :

(cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 15 septembre 2015
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
  3. Mise en place des autorisations spéciales d’absence des agents
  4. Instauration du temps partiel dans la collectivité
  5. Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
  6. Décision Modificative du Budget 2015
  7. Questions diverses

 Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_24nov2015

Comité Syndical du Mardi 15 septembre 2015

table_reunion_longueSiège du SCoT, salle de réunion, 17 heures 30

ORDRE DU JOUR :

(cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

En début de séance, les points n° 7, 8 et 9 ont été rajoutés à l’ordre du jour.

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 25 mars 2015
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
  3. Dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité
  4. Présentation de la plateforme Extranet : indicateurs de suivi du SCoT
  5. Présentation des fiches-outils
  6. Sollicitation du soutien technique et financier du Conseil Départemental de la Haute-Garonne
  7. Modification de la composition de la Commission URBANISME
  8. Entrée de nouvelles collectivités au capital de la SPL-ARPE
  9. Représentation du SCoT à la CDAC
  10. Questions diverses

 Consultez le procès-verbal de cette réunion :      PV-CS_15sept2015     

Comité Syndical du Mardi 25 mars 2015

table_reunion_longueSiège du SCoT, salle de réunion, 17 heures 30

ORDRE DU JOUR :

(cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

En début de séance, le point n° 7 a été rajouté à l’ordre du jour.

  1. Approbation du Procès-Verbal du Comité syndical du 24 février 2015
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
  3. Adoption du Compte Administratif 2014
  4. Adoption du Compte de Gestion du Trésor 2014
  5. Affectation du Résultat 2014
  6. Adoption du Budget Primitif 2015
  7. Renouvellement du contrat du chargé de mission urbanisme
  8. Questions diverses

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_25mars2015

Comité Syndical du Mardi 24 février 2015

table_reunion_longueSiège du SCoT, salle de réunion, 18 heures 30

ORDRE DU JOUR : (cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

  1. Adoption du Compte Administratif 2014 (reporté)
  2. Adoption du Compte de Gestion du Trésor 2014 (reporté)
  3. Avis du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain sur le PLU arrêté de la commune de Verfeil
  4. Questions diverses

  Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV2-CS_24fev2015

Comité Syndical du Mardi 24 février 2015

table_reunion_longueSiège du SCoT, salle de réunion, 17 heures 30

 ORDRE DU JOUR : (cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 4 décembre 2014
  2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
  3. Débat d’orientation budgétaire 2015
  4. Questions diverses

  Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV1-CS_24fev2015