Catégorie : CS 2014

Siège du SCoT, salle de réunion, 17 heures 30

ORDRE DU JOUR : (cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

1. Approbation des procès-verbaux des Comités syndicaux du 16 octobre et du 27 octobre 2014
2. Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
3. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité
4. Décision Modificative n° 2014 /1 : ajustement du budget 2014
5. Concours du receveur – Attribution d’indemnités
6. Accueil et indemnisation d’élèves et étudiants de l’enseignement secondaire et supérieur en stage au Syndicat Mixte
7. Abrogation de l’Article 1 de la délibération n° 2014 /24 fixant les indemnités de fonction du Président et des Vice-présidents – Modification du mode de calcul des indemnités en pourcentage de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique
8. Entrée du Syndicat Mixte au capital de la SPL ARPE et approbation de ses statuts – Désignation d’un représentant pour siéger à l’Assemblée spéciale
9. Motion de la Fédération Nationale des SCoT sur le Schéma Régional d’Aménagement du Développement Durable du Territoire (SRADDT)
10. PETR : Information sur le vote de la Communauté de communes des Coteaux du Girou
11. Questions diverses
    • Retour sur la journée SCoT et Energie du 04/11/14
    • Décision de la Commission Nationale d’Aménagement Commercial pour Fronton

  Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_4dÇc2014

Siège du SCoT, salle de réunion, 17 heures 30

ORDRE DU JOUR : (cliquez sur les liens pour accéder aux documents) 

1. Transformation du Syndicat Mixte en Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR)
2. Questions diverses

Consultez le procès-verbal de cette réunion :

PV-CS_27oct2014

Siège du SCoT, salle de réunion, 17 heures 30

ORDRE DU JOUR : (cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

1. Approbation du Procès-Verbal du Comité syndical du 12 Septembre 2014
2. Avis du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain sur le PLU arrêté de la commune de Lapeyrouse Fossat
3. Annulation de l’élection des membres suppléants du Bureau : Abrogation de l’art. 2 de la délibération n° 2014 /7 ; Abrogation des art. 10 à 14 et modification de l’art. 15 de la délibération n° 2014 /8
4. Proposition d’étendre le nombre de membres du Bureau
5. Élection éventuelle de nouveaux membres du Bureau
6. Désignation des représentants du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain  à la Conférence d’Aménagement Commercial InterSCoT (CACI) et à la Commission InterSCoT du Grand Bassin Toulousain (GBT)
7. Indemnités et frais de missions des élus
8. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_16oct2014

Nouveau siège du SCoT, salle de réunion, 17 heures 30

ORDRE DU JOUR : (cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

1. Approbation du Procès-Verbal du Comité syndical du 17 Juin 2014
2. Modification des statuts du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain : changement de siège
3. Retrait des délibérations n° 2014/13 et 2014/14 transformant le Syndicat Mixte en PETR et soumettant au Comité syndical une proposition de statuts
4. Présentation des travaux menés sur les statuts du PETR, des modifications envisagées et du calendrier
5. Questions diverses

  Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_12sept2014

Mairie de Saint-Sauveur, salle des Mariages, 17 heures 30

ORDRE DU JOUR : (cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

1. Approbation du Procès-Verbal du Comité syndical du 28 Mai 2014
2. Délégation de compétences du Comité syndical au Président relative au fonctionnement de la collectivité
3. Délégation de compétences du Comité syndical au Président dans le cadre d’avis à rendre en matière d’urbanisme
4. Constitution de 4 commissions : Urbanisme – PETR –  Mise en œuvre, Suivi et Évaluation – InterSCoT
5. Désignation des représentants du Syndicat Mixte au GIP InterSCoT
6. Transformation du Syndicat Mixte en Pôle d’Equilibre Territorial et Rural (PETR) – Projet de statuts
7. Concours du Receveur du Syndicat Mixte – Attribution d’Indemnités
8. Affectation du Résultat 2013
9. Adoption du Budget Primitif 2014
10. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_17juin2014

Espace Efferv&sens de Bessières, salle Lilas, 18 heures 30

ORDRE DU JOUR : (cliquez sur les liens pour accéder aux documents)

1. Installation du Comité syndical
2. Élection du Président
3. Détermination du nombre de Vice-présidents et des autres membres du Bureau
4. Élections des Vice-présidents et des autres membres du Bureau
5. Questions diverses

  Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_28mai2014

Salle des Fêtes de Mirepoix-sur-Tarn, 17h30

 ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 18 décembre 2013
2. Approbation du Compte Administratif 2013
3. Approbation du Compte de Gestion 2013 du Trésor
4. Adhésion au service de Médecine préventive du CDG31
5. Intégration d’un stagiaire de l’enseignement – Attribution d’une gratification
6. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_24fev2014