Siège du SCoT, salle de réunion, 17 heures 30
ORDRE DU JOUR : (cliquez sur les liens pour accéder aux documents)
- Approbation des procès-verbaux des Comités syndicaux du 16 octobre et du 27 octobre 2014
- Décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
- Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité
- Décision Modificative n° 2014 /1 : ajustement du budget 2014
- Concours du receveur – Attribution d’indemnités
- Accueil et indemnisation d’élèves et étudiants de l’enseignement secondaire et supérieur en stage au Syndicat Mixte
- Abrogation de l’Article 1 de la délibération n° 2014 /24 fixant les indemnités de fonction du Président et des Vice-présidents – Modification du mode de calcul des indemnités en pourcentage de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique
- Entrée du Syndicat Mixte au capital de la SPL ARPE et approbation de ses statuts – Désignation d’un représentant pour siéger à l’Assemblée spéciale
- Motion de la Fédération Nationale des SCoT sur le Schéma Régional d’Aménagement du Développement Durable du Territoire (SRADDT)
- PETR : Information sur le vote de la Communauté de communes des Coteaux du Girou
- Questions diverses
- Retour sur la journée SCoT et Energie du 04/11/14
- Décision de la Commission Nationale d’Aménagement Commercial pour Fronton
Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_4dÇc2014