Comité Syndical du Mercredi 18 décembre 2013

table_reunion_longueSalle des Fêtes de Mirepoix-sur-Tarn, 17h30  

ORDRE DU JOUR :

1.     Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 08/10/2013

2.      Avis du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain sur le PLU arrêté de la commune de CASTELNAU D’ESTRETEFONDS

3.      Adhésion au Contrat groupe d’assurance statutaire 2014 – 2017

4.      Bilan d’activité

5.     Questions diverses

 

 Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_18dec2013

Comité Syndical du Mardi 8 octobre 2013

table_reunion_longueSalle Jean Blanc à ONDES, 17h30  

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 09/07/13
  2. Suivi et évaluation du SCoT : Présentation de l’outil de veille foncière
  3. Avis du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain sur le projet arrêté de la commune de VILLAUDRIC .       
  4. Modification des statuts suite à l’évolution de la composition du Syndicat Mixte
  5. Bilan d’activité
  6. Questions diverses  

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_8octobre2013

Comité Syndical du Mardi 9 juillet 2013

table_reunion_longueEspace Soleilha de BESSIERES – Salle culturelle Ticky Holgado, 18h30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 28/03/13
  2. Avis du Syndicat Mixte du SCoT du Nord Toulousain sur le projet arrêté de la commune de GRAGNAGUE
  3. Présentation de la démarche BIMBY par l’Association des Professionnels de l’Urbanisme de Midi-Pyrénées (APUMP)
  4. Gestion des bois et forêts : rôle et missions du Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPF)
  5. Bilan d’activité du 2ème trimestre 2013
  6. Questions diverses 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_9juillet2013

Comité Syndical du jeudi 28 Mars 2013

table_reunion_longueMaison de la Culture de Castelnau d’Estrètefonds, 18H30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 18/12/2012
  2. Installation des nouveaux délégués syndicaux
  3. Détermination du mode d’élection des Vice-présidents
  4. Élection des membres du Bureau
  5. Désignation des membres InterSCoT
  6. Approbation du Compte Administratif 2012
  7. Approbation du Compte de Gestion 2012 du Trésor
  8. Débat d’Orientation Budgétaire 2013

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS_28mars2013-18h30