Comité syndical du Jeudi 4 Avril 2019 à 17 heures 30

Siège du SCoT, salle de réunion

Ordre du jour :

  1. Remplacement d’un délégué titulaire de la Communauté de communes des Coteaux du Girou au SCoT
  2. Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  1. Elargissement de la délégation de compétences pour les avis à rendre en matière d’urbanisme
  2. Approbation du Compte de Gestion du Trésor 2018
  3. Approbation du Compte Administratif 2018
  4. Débat d’Orientations Budgétaires
  5. Questions diverses

Consultez le procès-verbal de cette réunion : Procès-verbal à venir…

Comité syndical du Jeudi 13 Décembre 2018 à 17 heures 30

Siège du SCoT, salle de réunion

Ordre du jour :

  1. Approbation du Procès-verbal du Comité syndical du 10 septembre 2018
  2. Décisions du Président et du 1er Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  1. Point sur l’avancement du Plan de Mobilité Rurale
  2. AREC : Modification de la composition du capital social et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’Assemblée Générale Mixte 
  3. Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement 
  4. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2019 
  5. Recrutement de personnel non titulaire pour faire face à l’accroissement temporaire ou saisonnier d’activité 
  6. Questions diverses       

Consultez le procès-verbal de cette réunion : Procès-verbal à venir…

Comité syndical du Lundi 10 Septembre 2018 17h30

Siège du SCoT, salle de réunion

Ordre du jour :

  1. Approbation du Procès-verbal du Comité syndical du 21 juin 2018
  2. Décisions du Président et du 1er Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  1. Plan de Mobilité rurale 
  2. Tableau des effectifs
  3. Concours du receveur : attribution des indemnités 2017
  4. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité 
  5. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS 10 septembre 2018 17h30

Comité syndical du Jeudi 21 juin 2018 17h00

Siège du SCoT, salle de réunion à 17h00

Ordre du jour :

  1. Approbation des Procès-verbaux du Comité syndical du 5 avril 2018
  2. Décisions du Président et du 1er Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations
  1. Élection de nouveaux membres du Bureau du Syndicat mixte du SCoT du Nord Toulousain, en remplacement de MM. Cujives et Rebeix 
  2. Restitution de l’Evaluation du SCoT du Nord Toulousain
  3. Prescription de la 1ère Révision du SCoT du Nord Toulousain 
  4. Convention 2018 avec le Conseil Départemental de la Haute-Garonne
  5. Questions diverses

 

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS 21 juin 2018 17h00

Comité syndical du Jeudi 5 Avril 2018 18h30

Siège du SCoT, salle de réunion à 18h30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 27 février 2018
  2. Décisions du Président et du Vice-président prises dans le cadre de leurs délégations :
  3.  Affectation du Résultat de l’exercice 2017
  4.  Adoption du Budget Primitif 2018
  5.  Questions diverses

Consultez le procès-verbal de cette réunion : PV-CS2_5Avril2018